1/ Éditeur & hébergeur du site

One Intelligence Solutions, CX 92514, 47 RUE MARCEL DASSAULT, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. Directeur de la publication : Simon FLAMAND. Hébergeur : Infomaniak Network SA, 25 Rue Eugène Marziano - 1227 Les Acacias (GE).

2/ Objet des CGU

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs (ci-après « Utilisateur ») accèdent et utilisent le site ONE INTELLIGENCE SOLUTIONS.

Toute connexion au site implique l’acceptation des présentes CGU.

3/ Accès au site

L’accès au site est gratuit [ou préciser si certaines parties sont payantes / sur inscription]. ONE INTELLIGENCE SOLUTIONS se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès au site sans préavis.

4/ Comptes utilisateurs

L’inscription peut être requise pour accéder à certains services. L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de son inscription et à maintenir la confidentialité de son mot de passe.

En cas d’usage frauduleux du compte, la responsabilité de l’Utilisateur pourra être engagée.

5/ Utilisation du site

L’Utilisateur s’engage à ne pas :

• Utiliser le site à des fins illicites.
• Diffuser des contenus contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.
• Tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes du site.

6/ Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, logos, marques, etc.) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de ONE INTELLIGENCE SOLUTIONS ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

7/ Données personnelles

Certaines données peuvent être collectées lors de l’utilisation du site.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

8/ Responsabilité

ONE INTELLIGENCE SOLUTIONS ne saurait être tenue responsable :

• En cas d’interruption du site pour maintenance.
• En cas d’inexactitude ou d’omission des informations publiées.
• En cas de dommage résultant d’une utilisation inappropriée du site par l’Utilisateur.

9/ Modification des CGU

ONE INTELLIGENCE SOLUTIONS se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne.

10/ Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Nanterre.

11/ Contact

Pour toute information complémentaire ou exercice de vos droits, contactez-nous via le formulaire de contactou par courrier à : CX 92514, 47 RUE MARCEL DASSAULT, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.